Articles sélectionnés pour le thème : date de l'ecole obligatoire en france
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CAEF - Douanes-Législation et réglementation douanières ...
Dates extrêmes : 1819-19
Importance matérielle : 32 cartons ; 102,6 m.l.
Conditions d'accès : le délai est de communicabilité immédiaire, sauf pour les dossiers portant sur la recherche d'infractions douanières (25 ans) et sur des contentieux portés devant les tribunaux (75 ans).
Histoire du producteur
Les compétences douanières ont évolué en deux siècles en fonction de plusieurs...
Date: 2017-07-11 23:58:11
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Collège communautaire du Nouveau-Brunswick - Admission
Les documents à transmettre au Service de l'admission collégiale sont les suivants :
Pour les étudiants canadiens :
Relevé de notes qui démontrent que vous satisfaisiez ou êtes en voie de satisfaire aux conditions d'admission :
Relevé de notes officiel de vos études secondaires (obligatoire);
Relevé de notes collégial ou universitaire (s'il y a lieu).
Remarque : Le relevé de...
Site :
http://ccnb.ca
Thèmes liés : lettre d'admission a l'ecole / diplome d'etudes secondaires / diplome d etudes secondaires / diplome d'etudes universitaires generales / diplome d'etudes collegiales en formation technique
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et ...
Comparer les versions sélectionnées
2016-08-03T14:42:35.000+02:00
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations d'ordre comptable - Obligation d'utiliser un logiciel de comptabilité ou de gestion ou un système de caisse satisfaisant à des conditions d'inaltérabilité, de sécurisation, de conservation et d'archivage des données en vue du contrôle de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : logiciel de gestion d'ecole en ligne / logiciel de gestion d'ecole / ecole a l d elle meme / logiciel de gestion d ecole / logiciels libres pour l ecole
Répertoire d'applications de gestion de Vie scolaire ...
Accueil > Formations et ressources > Liste des applications > Répertoire d'applications de gestion de Vie scolaire
Répertoire d'applications de gestion de Vie scolaire
Applications autonomes ou intégrées aux ENT pour assurer la gestion des élèves et des ressources dans les établissements d'enseignement
7052 rue des Brumes
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En France, on désigne sous l'appellation de "Vie scolaire"...
Site :
http://cursus.edu
Infirmier — Wikipédia
Aller à : navigation , rechercher
Cet article ou cette section adopte principalement le point de vue de la France et nécessite une internationalisation .
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
Merci de l' améliorer ou d'en discuter sur sa page de discussion ! Vous pouvez préciser les sections à internationaliser en utilisant {{section à internationaliser}}...
Date: 2017-07-10 18:58:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Lycée de jeunes filles — Wikipédia
L'arrêté ministériel du 14 janvier 1882
Enseignements et horaires de 1re année en 1882
Enseignements et horaires de 2e année en 1882
Enseignements et horaires de 3e année en 1882
À la fin de chacune de ces deux premières années d'études, les lycéennes doivent réussir un examen de passage pour prétendre passer dans la classe supérieure. À la fin de leur troisième année, les...
Date: 2017-07-01 14:40:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Communiqué du conseil des ministres du ... - Abidjan.net
Le mercredi 31 mai 2017, un Conseil des Ministres s'est tenu de 11h à 12h45, au Palais de la Présidence de la République à Abidjan, sous la présidence de Son Excellence Monsieur Alassane OUATTARA, Président de la République, Chef de l'Etat.
L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants:
B/-Mesures Individuelles
B/- MESURES INDIVIDUELLES
Au titre du Premier Ministre;
Le...
Date: 2017-05-31 20:11:07
Site :
http://news.abidjan.net
Comment devenir magistrat: 11 étapes (avec des photos)
4 parties: Les conditions d'entrée à l'ENM Préparer le concours d'entrée à l'ENM Passer le concours d'entrée à l'ENM La formation à l'ENM
En France, lorsque l'on parle des personnes incarnant l'autorité judiciaire, il vaut mieux parler de magistrat plutôt que de juge. En effet, il faut faire la distinction entre les magistrats du siège, que sont les juges proprement dit et ceux du...
Site :
http://fr.wikihow.com
Foire aux questions | Commission Nationale de la ...
Pour une consultation du RNCP par école ou organisme il faut utiliser la recherche avancée, puis saisir le nom de l'école dans la case Autorité responsable de la certification.
Attention, seule l'école qui délivre la certification est concernée par cette recherche.
Les écoles partenaires sont indiquées sur la fiche RNCP dans la rubrique « Lieux de préparation à la certification ...
Date: 2017-07-12 03:27:54
Site :
http://www.cncp.gouv.fr
Fédération Française De Badminton | Licenciés
La nouvelle web-série de la FFBaD #L'EspritBad continue aujourd'hui avec le deuxième épisode! Lire la suite
06/07/17
Vous l'attendiez, découvrez dès maintenant l'affiche des Yonex Internationaux de France 2017 qui se dérouleront du 24 au 29 octobre 2017 au Stade Pierre de Coubertin à Paris ! Lire la suite
29/06/17
Le Ministère des Sports recrute un(e) entraîneur(e) national(e)...
Site :
http://www.ffbad.org
Thèmes liés : lire l'ecole des femmes en ligne / lire l'heure a l'ecole / lire l heure ecole / lire l heure a l ecole / bien lire a l'ecole
Site d'Histoire et Géographie de l'Académie de Bordeaux
- Les régimes politiques successifs de la France de 1815 à 1914
- L'abolition de l'esclavage et suffrage universel masculin en 1848
Raconter des moments significatifs de la IIIe République (Jules Ferry et l'école gratuite, laïque et obligatoire : 1882; Affaire Dreyfus : 1894- 1906 ; loi de séparation des Églises et de l'État : 1905) et expliquer leur importance...
Site :
http://disciplines.ac-bordeaux.fr
Thèmes liés : histoire de l'ecole laique en france / gratuite de l ecole publique en france / gratuite de l'ecole en france / histoire de l'ecole republicaine en france / droit a l ecole
Enseignement.be - Épreuve externe certificative - CEB
Pour qui ?
Chaque année, cette épreuve externe commune porte sur le français, les mathématiques et l'éveil. Les consignes de passation, les questions et les critères de corrections sont identiques pour tous les élèves qui présentent l'épreuve.
Elle est obligatoire pour :
tous les élèves de 6e année de l'enseignement primaire ;
tous les élèves de 1re et 2e années...
Site :
http://enseignement.be
Thèmes liés : enseignement du francais a l'ecole primaire / enseignement a l ecole / date d'inscription a l'ecole primaire / certificat d'etudes francaises / certificat d'etudes primaires
L'information sur les prix | Institut national de la ...
L'information sur les prix des produits
L'affichage dans les magasins et lieux de vente
Le prix de tout produit destiné à la vente au détail et exposé à la vue du public, de quelque façon que ce soit, notamment en vitrine, en étalage ou à l'intérieur du lieu de vente doit faire l'objet d'un marquage par écriteau ou d'un étiquetage ( article 4 de l'arrêté du 3 décembre 1987...
Date: 2017-07-11 23:02:53
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : ecole a l d elle meme / prix d une ecole de commerce / l'ecole pratique de commerce / l'ecole pratique du tourisme / ventes de livre de l ecole
Frais d’inscription à la Faculté de médecine - unice.fr
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Première Année Commune aux Études de Santé
PACES
La PACES à la Faculté de médecine de Nice, en vidéo
Présentation de la Première Commune aux Études de Santé, organisée à la Faculté de Médecine de l'Université Nice Sophia...
Site :
http://unice.fr
Stage en France — Wikipédia
Date de signature de la convention
Calcul de la gratification minimale par heure
Indemnité minimale horaire
Avant le 31 décembre 2014
12,5% du plafond horaire de la sécurité sociale
2,88 EUR
Entre le 1er janvier 2015 et le 31 août 2015
13,5% du plafond horaire (2015) de 24EUR
3,30 EUR
Entre le 1er septembre et le 31 décembre 2015
15% du plafond horaire (2015) de 24EUR
3,60 EUR
Charges,...
Date: 2017-06-27 08:44:57
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : stage fin d'etudes / stage d'etudes france / stage charge d'etudes statistiques / stage charge d'etudes / stage d'etudes
Frais de scolarité. - Impôt sur le revenu
Les foyers ayant des enfants à charge scolarisés peuvent bénéficier d'une réduction d'impôt.
Le montant varie selon le niveau de scolarité : collège, lycée ou dans l'enseignement supérieur.
Des conditions d'enseignement doivent également être respectées.
Cet avantage fiscal devait être supprimé en 2014. Finalement la mesure n'a pas été retenue. La réduction d'impôt est donc...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Enseignement de l'informatique en France — Wikipédia
Enseignement de l'informatique en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
(mai 2013)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références » ( modifier...
Date: 2017-07-10 01:53:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Première année commune aux études de santé — Wikipédia
Première année commune aux études de santé
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
La première année commune aux études de santé (PACES) constitue depuis 2010 la voie de passage conventionnelle en France pour accéder aux études des professions de santé médicales ( médecin , chirurgien-dentiste , sage-femme ) et pharmaceutiques . Régie conjointement par le Ministère de la...
Date: 2017-07-10 02:05:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Master Management et Commerce International - IAE Lyon
Le Master Management International a reçu l' accréditation EPAS en avril 2008.
Contribuer au développement de la performance des entreprises et des organisations à l'international
La globalisation croissante des marchés expose les entreprises à de nouveaux défis, rendant crucial le développement de futurs managers capables d'y faire face. Le Master Management et Commerce...
Site :
http://iae.univ-lyon3.fr
Bourses et aides, comment ça marche ? - etudiant.gouv.fr
Étudiant, vos bourses et aides financières
Bourses et aides, comment ça marche ?
Tout savoir des différentes bourses et aides financières, en fonction de votre situation.
Article - 14.01.2016
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Les bourses les plus complètes sont certainement les « bourses sur critères sociaux ». Elles peuvent être financées par
le Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Les bourses sur critères sociaux - etudiant.gouv.fr
Étudiant : les bourses sur critères sociaux
Les bourses sur critères sociaux
Pour tout savoir sur les bourses sur critères sociaux : quand faire sa demande ? Bourses pour qui ? Quels avantages ? Comment faire sa demande ? Quels sont les critères d'attribution ?
Vous avez moins de 28 ans au 1er septembre de l'année universitaire et
vous suivez une formation qui peut accueillir des...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Assemblée nationale ~ Séance du mercredi 08 février 2017
M. Jean Lassalle, M. Arnaud Richard et M. François Rochebloine . Très bien !
M. Bernard Cazeneuve , Premier ministre. Dans le même temps, j'ai également toujours affirmé que les forces de l'ordre, en raison de l'uniforme qu'elles portent, devaient être impeccables dans l'exercice de leurs missions et se conformer, à chaque instant, aux principes du droit.
Aucune violence ne peut...
tests Code de la route en ligne 2017 ! Contact - codefast.fr
Foire aux questions
1/ Où saisir votre code d'accès ?
En fonction du moyen de paiement pour lequel vous avez opté (CB ou SMS), vous avez reçu votre code d'accès unique par email ou sur votre téléphone. Pour accéder à votre profil, rien de plus simple :) Il vous suffit de saisir votre code d'accès sur la page d'accueil dans l'un des champs prévus à cet effet. Cliquez ensuite sur "Ok",...
Site :
http://www.codefast.fr
Thèmes liés : banque d'images libres de droit pour l'ecole / banque d'images gratuites pour l'ecole / banque d'images pour l'ecole / banque d images pour l ecole / ecole a l d elle meme
Baccalauréat en France — Wikipédia
Du Moyen Âge à la Révolution française[ modifier | modifier le code ]
Les premiers baccalauréats datent en France du XIIIe siècle avec l'apparition de l' Université de Paris . Le baccalauréat est alors conféré dans les quatre facultés : faculté des arts, de médecine , de droit et de théologie . Il s'agit du premier grade obtenu dans chacune de ces facultés, la faculté des arts...
Date: 2017-07-05 21:05:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Offre d'emploi - L'école de la filière forêt-bois - Centre ...
Aide technique aux travaux sylvicoles et gestion forestière
UNISYLVA est la deuxième coopérative forestière française dont le territoire s'étend sur les régions Auvergne, Limousin, Centre et Bourgogne. Elle regroupe plus de 12 000 propriétaires forestiers issus de régions et de cultures différentes,...
Publiée le : 06/07/2017
THIERRY MULLER, entreprise d'aménagements paysagers,...
Site :
http://cefa26.org
Guide des aides - Bourses d'études aux élèves et étudiants ...
Bourses d'études aux élèves et étudiants en formations sanitaires et sociales
Déposez votre demande en ligne
Contenu de la page
Information
Si vous avez reçu un mail vous informant de la clôture de votre dossier, merci de ne pas en tenir compte. Il s'agit d'une erreur informatique.
Le solde de la rentrée de septembre et le 2e acompte de la rentrée de janvier ont été lancés et...
Site :
http://www.champagne-ardenne-guide-des-aides.fr
Thèmes liés : bourses d etudes et de formation / bourse d'etude conseil regional / bourse d etudes du conseil regional / demande une bourse d'etude en france / demande de bourse d etude en france
Guide 5269 – Présenter une demande de permis d’études
Guide 5269 - Présenter une demande de permis d'études
Table des matières
Il ne s'agit pas d'un document juridique. Pour des renseignements de cet ordre, veuillez consulter la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés ou la Loi sur la citoyenneté, selon le cas, ainsi que leurs règlements d'application.
On peut se procurer une version de ce document adaptée à des besoins...
Site :
http://www.cic.gc.ca
N° 967 - Rapport de M. Claude Goasguen sur le projet de ...
INTRODUCTION 9
I. -- LE CONTRAT DE PARTENARIAT, UN NOUVEAU TYPE DE COMMANDE PUBLIQUE QUI RÉPOND AUX NOUVEAUX BESOINS DES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES 9
A. UN BESOIN QUI NE PEUT ÊTRE SATISFAIT PAR LES RÈGLES CLASSIQUES DE LA COMMANDE PUBLIQUE 9
1. Les contraintes du droit de la commande publique limitent les possibilités de partenariats public-privé 10
a) Le droit des marchés publics ne...
IR - Réduction d'impôt accordée au titre des frais de ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-04-06T14:21:50.000+02:00
IR - Réduction d'impôt accordée au titre des frais de scolarité des enfants poursuivant des études secondaires ou supérieures
1
L' article 199 quater F du code général des impôts (CGI) institue une réduction d'impôt sur le revenu au titre des dépenses de scolarité des enfants à charge.
I. Champ d'application de la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Concours d’entré à l’école de police - Concoursn.com
C O M M U N I Q U E
***
Monsieur le Ministre de l'Intérieur
et de la Sécurité Publique,
C O M M U N I Q U E:
La Direction Générale de la Police Nationale organise, au titre de l'année 2017, des concours direct, spécial et professionnel de recrutement d'élèves commissaires, officiers, sous-officiers et agents de police pour l'accès à l'Ecole...
Site :
http://concoursn.com
Thèmes liés : diplome de fin d etudes / modele diplome certificat d'etude / diplome certificat d'etudes / diplome certificat d etudes / diplome d etudes professionnelles
L’école belge d’hypnose et de thérapies brèves. Les ...
Rechercher :
Rechercher dans le site
L'école belge d'hypnose et de thérapies brèves. Les formateurs et le programme de formation
jeudi 26 mai 2016
Evelyne Josse et Olivier Perrot ont mis sur pied une école de formation à l'hypnose et aux thérapies brèves
Intéressé-e par cette formation ? Contactez Evelyne Josse
14 avenue Fond du Diable
1310 La hulpe
Tél : + 32...
Date: 2017-07-12 01:16:50
Site :
http://www.resilience-psy.com
Thèmes liés : ecole d'histoire de l'art en france / ecole a l d elle meme / que faire apres des etudes d'histoire de l'art / etude d histoire de l art / institut d etudes et de formation
Rapport d'information (...) sur l'application de la loi n ...
ANNEXE I - Table ronde du 13 mars 2012 avec les représentants d'associations
ANNEXE II - Synthèse du blog handicap
ANNEXE III - Bilan de la publication des textes réglementaires d'application de la loi du 11 février 2005
Synthèse
SYNTHÈSE
Aboutissement de trois années de réflexions partagées entre les gouvernements successifs, le Parlement et les associations, la loi n° 2005-102 du 11...
Date: 2017-07-12 04:22:12
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
Thèmes liés : loi d'orientation sur l'ecole 2005 / loi d'orientation sur l'ecole / loi d orientation sur l ecole / centre d etude sur l emploi / travail d equipe a l ecole
Avec le Linky, ce sera l’état d’urgence permanent ! Pas de ...
Bonjour,
Pour info ma lutte dans le Gard , en cours.
Une dizaine de lettre AR aux divers PRo (gouvernement (4) ERDF (3) Mairie (2) propriétaire HLM (2).
Ci-dessous ma dernière à destination de ERDF de l'AUDE.
Suivra par la suite la lettre AR adressée à l'Office HLM
Bonne lecture et lutte.
- Lettre Recommandée avec A/R n° 1A 121 958 0994 8
ERDF Service Clients LINKY TSA 90001 11780...
Site :
http://www.cyberacteurs.org
Thèmes liés : ecole privee sous contrat d'association avec l'etat / les ecoles sous contrat d'association avec l'etat / ecole sous contrat d association avec l etat / loi d'orientation sur l'ecole / loi d orientation sur l ecole
ind-chartres.fr :: Accueil
Chers élèves,
Nous avons le plaisir de vous annoncer la création d'une Préparation à l'intégration de l'Institut des Sciences politiques de Paris au sein du lycée Notre Dame, à partir de l'année scolaire 2015/2016.
Ce projet est à destination d'élèves de Première pour l'année 2015/2016, s'engageant également sur leur année de Terminale pour l'année scolaire 2016/2017 (sauf...
Site :
http://ind-chartres.fr
Thèmes liés : ecole d'histoire de l'art en france / etude d histoire de l art / lettre d'admission a l'ecole / l'ecole des metiers d'art / institut d etudes politiques sciences po paris france
Faire ses études au Royaume-Uni | Études | Études et ...
Faire ses études au Royaume-Uni
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Les démarches administratives pour étudier au Royaume-Uni
Admissions et inscriptions dans les universités britanniques
Le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
Vous pouvez postuler dans les universités des 4 pays qui forment le Royaume-Uni : Angleterre, Écosse, Irlande du Nord et Pays de...
Site :
https://www.cap-concours.fr
Demandes - Cefracor - Centre Français de l'Anticorrosion
Offre
130.c
MECAPROTEC INDUSTRIES propose en collaboration avec le CIRIMAT/UMR 5085 (INPT-ENSIACET Toulouse) et dans le cadre du programme FUI-NEPAL un stage de 4 à 6 mois intitulé « Comportement en fatigue d'un alliage d'aluminium revêtu d'une couche de conversion au chrome trivalent pour applications aéronautiques. Influence de la microstructure ». Les traitements de conversion à base de...
Date: 2017-06-29 15:20:23
Site :
http://www.cefracor.org
Auto-entrepreneurs de l’immobilier : Nouvelle obligation ...
2. Quel est le contenu de cette formation ?
La nouvelle formation continue des professionnels de l'immobilier est avant tout axée sur la déontologie. Le temps alloué est de 14 heures par an ou 42 heures au cours des trois dernières années d'activités.
La formation se compose de :
la participation à des sessions théoriques et pratiques au sein des organismes de formation,
l'assistance à...
Site :
http://www.auto-entrepreneur.fr
Thèmes liés : ecole de formation dans l'immobilier / ecole de formation dans l immobilier / ecole a l d elle meme / ecole de l'immobilier en france / formation continue en ecole de commerce
Trouver une école de conduite - Cours de conduite au Québec
Gagnants: Gagne ton cours de conduite!
Gagne ton cours de conduite
Jours restant
20
Le prix d'une valeur maximale de 825.00$ avant taxes inclut les éléments suivants:
Une formation complète du programme d'éducation en sécurité routière ''PESR''. Ce programme comprend un total de 12 séances de théorie en classe d'une durée de 2 heures chacune ainsi que 14 heures de conduite et une heure...
Date: 2017-07-12 00:01:09
Site :
http://trouveruneecole.com
Thèmes liés : association toutes a l ecole / ecole a l d elle meme / participer a la gestion de l ecole / inscription a l'ecole / inscription a l ecole
Concours national de Directeur d'hôpital - cng.sante.fr
Concours national de Directeur d'hôpital
Concours national de Directeur d'hôpital
Annie BARRERE (Référente concours externe DH et troisième concours DH et D3s)
(les lundi, mardi, jeudi et vendredi)
Tél : 01.77.35.62.64
Guillaume RENARD (Référent concours interne DH et concours d'accès au cycle préparatoire DH/D3s)
Tél : 01.77.35.62.65
guillaume.renard@sante.gouv.fr
En vue de...
Date: 2017-07-11 23:55:01
Site :
http://cng.sante.fr
Thèmes liés : ecole a l d elle meme / preparation concours fonction publique / gestion d'une ecole de formation professionnelle / preparation concours acces / gestion administrative d une ecole